Pour que faute grave ne rime pas avec ruine: notre assurance pour faute grave.
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EN BREF
Vous avez eu une seconde d’inattention et franchi une ligne de sécurité. Ou grillé un feu rouge. Un accident est très vite arrivé et peut vous poursuivre pendant des années. En effet, les fautes graves sont sévèrement sanctionnées, y compris lorsqu’elles sont involontaires. Nous vous expliquons la notion de faute grave appliquée à la circulation routière, et comment vous prémunir contre ses conséquences financières.
Qu’est-ce qu’un comportement de négligence grave?
Traverser alors que le feu est rouge. Mal engager le frein à main. Jeter un coup d’œil à son téléphone en conduisant et ne pas remarquer la cycliste dans le virage. De telles situations ne devraient pas arriver.
Et pourtant, la réalité est parfois tout autre. Il est donc conseillé de s’assurer contre la faute grave via une couverture complémentaire à votre assurance auto peu coûteuse et très utile.
La loi sur la circulation routière considère que le ou la responsable d’un dommage a commis une faute grave lorsqu’il ou elle a gravement enfreint les règles de la circulation, causant un réel danger pour la sécurité d’autrui.
La faute grave peut découler de la violation d’une ou plusieurs de ces règles capitales de la circulation comme du non-respect de principes élémentaires de sécurité que la plupart des gens placés dans la même situation auraient observés.
À partir de CHF 59.– par mois
Informations sur les bases de calcul
Personne: née le 1.6.1986, de sexe féminin, domiciliée à 8400 Winterthour, nationalité: suisse
Voiture: Fiat 500 électrique, mod. 2022 certificat de type 01xx664 / 0 sinistre 5 dernières années / pas de leasing / prix catalogue CHF 44 490
Modules de couverture: responsabilité civile obligatoire, casco partielle et accidents.
Début de l’assurance 1.1.2024, mode de paiement annuel, date de l’offre 1.10.2023, prix arrondi.
Assurer sa voiture
Les conséquences d’un comportement de négligence grave
Heureusement, la collision avec l’autre véhicule n’a provoqué que des dégâts matériels. L’assurance paye. Mais finalement vous demande de mettre la main à la poche? C’est possible.
Le droit de recours autorise l’assurance à vous réclamer de l’argent si vous avez causé un dommage du fait d’un comportement de faute grave. Une faute grave peut donc non seulement avoir de lourdes conséquences, mais aussi coûter cher.
Exemple de faute grave et de droit de recours
Après une dure journée de travail, vous rentrez chez vous au volant de votre voiture. Pendant une seconde d’inattention, vous grillez un stop et percutez un autre véhicule. L’impact cause à l’autre conducteur une blessure dorsale qui nécessite une hospitalisation et entraîne une incapacité de travail de trois mois.
Faites glisser pour en voir plus
| Dégâts sur la carrosserie de l’autre véhicule | 10 000.– |
| Frais d’hôpital | 50 000.– |
| Perte de salaire de l’autre conducteur | 20 000.– |
| Montant du sinistre au titre de la responsabilité civile | 80 000.– |
| Recours 25 % | 20 000.– |
L’assurance vérifie s’il y a eu un faute grave et si elle a droit à un recours. Si elle établit que vous avez commis une faute grave, votre assurance auto vous réclamera une part de la somme versée en dédommagement. Dans notre exemple, le droit de recours représente CHF 20 000.–, soit 25% du sinistre.
À ce montant, il faut ajouter une éventuelle franchise et une possible augmentation de la prime due à la perte du bonus (système de bonus/malus).
Un moment d’inattention peut donc avoir de lourdes conséquences financières. En cas de blessure grave ou d’invalidité, la somme peut vite atteindre plusieurs centaines de milliers de francs.
Dans le cas d’une assurance caso complète, vous avez la possibilité d’obtenir une protection supplémentaire contre les augmentations de primes. Et la protection du bonus peut également être conclue dans l’assurance responsabilité civile véhicules à moteur.
Une assurance pour faute grave, qu’est-ce que c’est?
Il peut arriver que vous ayez eu une mauvaise journée et que vous blessiez accidentellement quelqu’un par faute grave. C’est déjà suffisamment difficile.
Pour ne pas avoir à vous préoccuper en plus de votre assurance, le complément pour faute grave vous épargnera quelques soucis.
Comme la plupart des autres assureurs, nous proposons aussi, dans le cadre d'une assurance casco, une couverture complémentaire prévoyant une renonciation au recours ou à la réduction des prestations en cas de faute grave.
La prime supplémentaire est très faible et particulièrement avantageuse. En effet, moyennant cette faible prime, l'assurance prendra en charge l'intégralité du dommage, même en cas d'accidents dus à une faute grave.
Seuls sont exclus les dommages provoqués par un conducteur en état d’ébriété ou dans l’incapacité de conduire, du fait, par exemple, de l’abus de drogues ou de médicaments, ou d’un état de surmenage).
Dans les cas d’excès de vitesse ou d’assoupissement, l’assurance ne couvre que partiellement le dommage, y compris si vous avez conclu l’assurance pour faute grave. Cette exclusion constitue une obligation légale et est donc la même pour toutes les assurances.
Qui est couvert par l’assurance pour faute grave?
Un instant de distraction dans le trafic peut malheureusement arriver à n’importe qui, avec de graves conséquences. Si nous ne sommes pas en mesure de les annuler, nous pouvons au moins en atténuer les retombées financières.
Notre assurance pour faute grave couvre toute personne conduisant votre voiture, qu’il s’agisse de vous, d’amis ou de membres de votre famille.
BON À SAVOIR
Vous étiez à pied, à vélo ou sur votre scooter électrique et vous avez provoqué un accident? Notre assurance RC privée s’en occupe. Si vous aviez les yeux sur votre smartphone plutôt que sur la route, la protection pour faute grave conclue avec l'assurance RC privée empêchera votre assureur de se retourner contre vous.
Conclusion
- Il y a faute grave dans tous les cas de violation lourde de règles élémentaires de la circulation.
- Lorsque vous causez un accident à la suite d’un comportement de négligence grave, votre assurance peut vous réclamer de l’argent en compensation.
- L’assurance complémentaire pour faute grave est peu coûteuse et vous évite bien des tracas.
- Elle est avantageuse y compris si vous possédez déjà une assurance responsabilité civile privée.
Patrick
Digital Specialist
Digital Specialist
Patrick est spécialisé dans le marketing digital et travaille dans le secteur des assurances depuis plus de 15 ans. Pendant son temps libre, Patrick aime taper dans le ballon ou faire de la plongée dans les mers du monde entier.
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