Un homme au volant avec un smartphone à la main
 

Pour que faute grave ne rime pas avec ruine: notre assurance pour faute grave.

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Vous avez eu une seconde d’inattention et franchi une ligne de sécurité. Ou grillé un feu rouge. Un accident est très vite arrivé et peut vous poursuivre pendant des années. En effet, les fautes graves sont sévèrement sanctionnées, y compris lorsqu’elles sont involontaires. Nous vous expliquons la notion de faute grave appliquée à la circulation routière, et comment vous prémunir contre ses conséquences financières.
Traverser alors que le feu est rouge. Mal engager le frein à main. Jeter un coup d’œil à votre téléphone pendant que vous conduisez et ne pas remarquer la cycliste dans le virage. La loi sur la circulation routière considère que le responsable d’un dommage a commis une faute grave lorsqu’il a gravement enfreint les règles de la circulation, causant un réel danger pour la sécurité d’autrui. La faute grave peut découler de la violation d’une ou plusieurs de ces règles capitales de la circulation comme du non-respect de principes élémentaires de sécurité que toute personne sensée, placée dans la même situation, aurait observés.
Heureusement, la collision avec l’autre véhicule n’a provoqué que des dégâts matériels. L’assurance paye. Mais finalement vous demande de mettre la main à la poche? C’est possible. Le droit de recours autorise l’assurance à vous réclamer de l’argent lorsque vous avez causé un dommage du fait d’un comportement de négligence grave. Cela peut représenter jusqu’à 60 % du coût du dommage. Ainsi, la faute grave peut avoir de lourdes conséquences financières.
Après une dure journée de travail, vous rentrez chez vous au volant de votre voiture. Pendant une seconde d’inattention, vous grillez un stop et percutez un autre véhicule. L’impact cause à l’autre conducteur une blessure dorsale qui nécessite une hospitalisation et entraîne une incapacité de travail de trois mois.

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Dégâts sur la carrosserie de l’autre véhicule 10 000.–
Frais d’hôpital 50 000.–
Perte de salaire de l’autre conducteur 20 000.–
Montant du sinistre au titre de la responsabilité civile 80 000.–
Recours 25 % 20 000.–

L’assurance vérifie s’il y a eu un comportement de négligence grave aux termes de la loi et s’appuie sur la jurisprudence pour déterminer le montant du recours. Si elle a établi que vous avez commis une faute grave, votre assurance auto vous réclamera une part de la somme versée en dédommagement. Dans notre exemple, le droit de recours représente CHF 20 000.–, soit 25 % du sinistre.

S’y ajoutent une éventuelle franchise ainsi qu’une possible augmentation de la prime du fait de la perte de votre bonus. Un moment d’inattention peut donc avoir de lourdes conséquences financières. En cas de blessure grave ou d’invalidité, la somme peut vite atteindre plusieurs centaines de milliers de francs.

Payer autant, pour une seconde d’inattention? Vous pouvez facilement l’éviter. Comme la plupart des autres assureurs, nous proposons une couverture complémentaire prévoyant une renonciation au recours en cas de négligence grave: c’est notre assurance pour faute grave. La prime supplémentaire est très faible et particulièrement avantageuse. En effet, moyennant cette faible prime, l’assurance prendra en charge l’intégralité du dommage, même dans les accidents dus à une faute grave de votre part.

Seuls sont exclus les dommages provoqués par un conducteur ivre ou dans l’incapacité de conduire (c’est-à-dire ayant consommé de façon abusive des drogues ou médicaments ou en état de surmenage). Dans les cas d’excès de vitesse, l’assurance ne couvre que partiellement le dommage, y compris si vous avez souscrit l’assurance pour faute grave.

Un instant de distraction dans le trafic, cela peut arriver à tout le monde. Heureusement, notre assurance pour faute grave couvre toutes les personnes qui prennent le volant de votre voiture, amis ou membres de votre famille.
Vous avez causé un accident en tant que piéton ou à vélo? Notre assurance RC privée s’en occupe. Si vous aviez les yeux sur votre smartphone plutôt que sur la route, il vaut mieux pour vous que vous ayez souscrit notre assurance pour faute grave. 
  • Il y a faute grave dans tous les cas de violation lourde de règles élémentaires de la circulation.
  • Lorsque vous causez un accident à la suite d’un comportement de négligence grave, votre assurance peut vous réclamer de l’argent en compensation.
  • L’assurance complémentaire pour faute grave est peu coûteuse et vous évite bien des tracas.
  • Elle est avantageuse y compris si vous possédez déjà une assurance responsabilité civile privée.
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