Un congé sabbatique?
Oui mais sûrement!

  • Un congé non payé peut vite engendrer des lacunes de couverture.
  • Toutes les assurances ne continuent pas à fonctionner normalement pendant un congé sabbatique: vous devez prolonger vous-même vos assurances accidents et indemnités journalières en cas de maladie.
  • Si vous passez votre congé à l'étranger, vous devriez adapter vos assurances et penser à une assurance voyages.
Se reposer pendant trois semaines dans un chalet isolé. Apprendre le yoga pendant quatre mois au Sri Lanka. Faire le tour du monde en moto pendant un an. Aucun congé sabbatique ne ressemble à un autre. Mais la question est la même pour tous: quelles sont les conséquences d'un congé non payé sur la caisse de pensions, l'AVS et les assurances?
Par congé sabbatique, on entend une pause professionnelle de plusieurs semaines, voire plusieurs mois, destinée à prendre du recul par rapport au quotidien, à faire le plein d'énergie ou à réaliser des rêves de longue date. Les grandes entreprises accordent de plus en plus souvent des congés sabbatiques, et les encouragent même. Car elles récupèrent des collaborateurs détendus et fraîchement motivés. 
Lors de la planification de votre congé sabbatique, les questions financières sont importantes. Que se passe-t-il en matière de LPP pendant le congé non payé? Qui paie votre AVS? Et qu'en est-il du 3e pilier? Ce qui est déterminant en matière de prévoyance, c'est de savoir si le congé sabbatique est rémunéré ou non.

Le stress s'en va, le salaire continue de tomber. Des conditions idéales pour faire une pause, y compris du point de vue de la prévoyance. En effet, vos cotisations au 1er et au 2e piliers sont toujours payées, comme lors d'un congé ordinaire. Et de la même manière, les versements dans le pilier 3a restent possibles. 

Si vous ne touchez pas de salaire pendant votre congé sabbatique:

Parfois, on a besoin de plus de temps, et on ne reçoit pas de salaire. C'est souvent le cas lors de congés prolongés. Voici ce qu'il faut savoir concernant la prévoyance: 

1er pilier: congé non payé et AVS

Si le domicile principal reste en Suisse, l'obligation de cotiser au 1er pilier (AVS / AI) est maintenue. Et il faut veiller soi-même à ce que l'AVS continue à être versée durant le congé non payé. En cas d'installation à l'étranger pendant le congé sabbatique, il n'y a plus d'obligation de cotiser, mais il est parfois possible de payer l'AVS/AI à titre facultatif. Et d'éviter ainsi les lacunes de prévoyance. Le mieux est de demander à la caisse de compensation AVS si et comment les cotisations peuvent être versées. Ou bien de s'annoncer auprès d'une assurance sociale à l'étranger. 

2e pilier: congé non payé et caisse de pensions

Un congé non payé risque aussi d'entraîner une lacune dans la caisse de pensions (LPP), qui varie en fonction du salaire, de l'âge et de la durée du congé. Mais vous pouvez éventuellement l'éviter en cotisant volontairement au 2e pilier. Contrairement au cas du 1er pilier, les cotisations peuvent aussi être versées a posteriori, si l'on a omis de le faire ou si l'on n'avait pas de liquidités à ce moment-là. Renseignez-vous auprès de votre caisse de pensions sur le congé non payé avant de vous absenter.

3e pilier: congé non payé et prévoyance privée

En règle générale, seules les personnes ayant perçu un revenu soumis à l'AVS durant l'année sont autorisées à cotiser au pilier 3a. Si votre congé dure plus d'une année civile, ce n'est donc pas possible. Les contrats 3a en cours restent toutefois valables, quelle que soit la durée de votre absence, mais vous ne pouvez rien y verser. D'un point de vue fiscal, le pilier 3b peut en général être maintenu. Un séjour prolongé à l'étranger doit toutefois êtreannoncé à l'assurance. Pour plus de détails, veuillez vous renseigner auprès de votre assurance.

Bye bye le travail, bonjour l'aventure! Si vous avez démissionné et que vous ne commencez pas tout de suite un autre travail, mais que vous vous accordez un petit – ou un grand – congé sabbatique, vous devriez aussi prendre quelques dispositions en matière de prévoyance: 

1er pilier: AVS en cas de démission

Tout comme pour un congé non payé, vous êtes soumis à l'obligation de cotiser et devez vous occuper vous-même des versements à l'AVS/AI. 

2e pilier: caisse de pensions en cas de démission

Là encore, c'est comme pour un congé non payé: il risque d'y avoir une lacune dans la caisse de pensions. Mais tout ce que vous avez épargné jusqu'à présent sera transféré dans les 6 mois sur le compte de libre passage que vous devez ouvrir vous-même. Dès que vous aurez commencé votre nouvel emploi, vous pourrez effectuer des rachats dans votre nouvelle caisse de pensions après le congé non payé. 

3e pilier: prévoyance privée en cas de démission

Sans revenu soumis à l'AVS, vous ne pouvez rien verser dans le pilier 3a. Les comptes et assurances existants sont toutefois maintenus, mais suspendus. Les solutions dans le cadre du pilier 3b peuvent être poursuivies comme d'habitude.

En matière d'assurances aussi, quelques précautions s'imposent en cas de congé non payé. L'essentiel en bref.
Même dans un refuge de montagne isolé, on peut tomber malade. Mais ne vous inquiétez pas, car votre assurance maladie continue de fonctionner normalement en cas de congé sabbatique et de chômage, quelle que soit la durée de votre arrêt de travail, à condition que vous résidiez toujours en Suisse. Si vous séjournez à l'étranger, vous devez absolument vérifier votre couverture à l'étranger et, le cas échéant, conclure une couverture complémentaire. Et si vous déménagez à l'étranger pour le congé sabbatique, vous devez vous occuper de trouver d'une caisse-maladie là-bas.
Une jambe cassée à Bondi Beach? Cela peut mal tourner. En effet, 31 jours après le jour où cesse le droit à au moins la moitié du salaire, il n'y a plus d'assurance-accidents via votre employeur. Si vous ne percevez pas de salaire pendant une longue période, il est recommandé de conclure une assurance dite «par convention». Vous pourrez ainsi prolonger l'assurance-accidents de votre employeur pour une période pouvant atteindre six mois. Si votre congé est encore plus long, vous devriez conclure une couverture accidents auprès de votre caisse-maladie.
Une longue pause professionnelle peut se transformer en longue absence pour maladie. Mais cet imprévu – aussi ennuyeux soit-il – ne virera pas à la catastrophe si vous avez prolongé votre assurance d'indemnités journalières de maladie en conséquence. Et sachez que si vous passez votre congé à l'étranger, il vaut également la peine de conclure une assurance voyages. 
Patrick, DIgital Specialist, Allianz Suisse
Geoffrey
Gestionnaire de segment Senior Prévoyance/placements
Geoffrey travaille dans le secteur des assurances depuis plus de 20 ans. C'est un expert pour toutes les questions concernant l'assurance-vie et les produits de placement, notamment en rapport avec la prévoyance vieillesse et la planification de la retraite. Geoffrey aime passer son temps libre dans les montagnes ou dans des pays lointains
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