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RACHAT ET ENCOURAGEMENT À LA PROPRIÉTÉ DU LOGEMENT
DÉPART À LA RETRAITE
DIVERS

Documents contractuels sur les fondations collectives

Allianz Pension Invest
Stratégie de placement 230 KB
Règlement de placement 239 KB
Conditions d’affiliation 226 KB
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 534 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 202 KB
Synthèse des adaptions majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 92 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 707 KB
Dispositions pour le compte de cotisations (compte courant) 226 KB
Dispositions pour le compte de cotisations (compte courant) 2024 110 KB
Acte de fondation 38 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2025) 40 KB
Règlement sur les frais (2024) 85 KB
Règlement d'organisation 250 KB
Règlement Règles de conduite pour les responsables 48 KB
Règlement relatif à la définition de la politique en matière de provisions 244 KB
Règlement d’assainissement concernant les mesures en cas de découvert 24 KB
Règlement de liquidation partielle 93 KB
Compte d’exploitation 1 MB
Comptes annuels (en allemand) 799 KB
Assurance globale
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 583 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 439 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 727 KB
Synthèse des adaptions majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 92 KB
Règlement d’organisation 213 KB
Règlement d’organisation - Annexe 34 KB
Statuts 44 KB
Contrat d’assurance collective 236 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2023) 355 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2025) 355 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité (2026) 23 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité (2023) 105 KB
Conditions particulières - Assurance collective avec tarification par classes de risque pour le risque décès 100 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2025) 40 KB
Règlement sur les frais (2024) 85 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 46 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 2024 78 KB
Règlement de placement 22 KB
Conditions d’affiliation 228 KB
Compte d’exploitation 1 MB
Comptes annuels (en allemand) 581 KB
Assurance globale prévoyance complémentaire
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 519 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 319 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 727 KB
Synthèse des adaptions majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 92 KB
Règlement d’organisation 217 KB
Règlement d’organisation - Annexe 36 KB
Statuts 24 KB
Contrat d’assurance collective 222 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2023) 315 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2025) 290 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité (2026) 23 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité (2023) 105 KB
Conditions particulières - Assurance collective avec tarification par classes de risque pour le risque décès 100 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2025) 40 KB
Règlement sur les frais (2024) 85 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 46 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 2024 78 KB
Règlement de placement 22 KB
Conditions d’affiliation 203 KB
Compte d’exploitation 1 MB
Comptes annuels (en allemand) 575 KB
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