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NOUVELLE ENTRÉE DANS L'INSTITUTION DE PRÉVOYANCE
MODIFICATIONS CONCERNANT LE PERSONNEL
DIVERS
Pour assurés
ENTRÉES ET SORTIES DE SERVICE
FAMILLE ET PARTENARIAT
RACHAT ET ENCOURAGEMENT À LA PROPRIÉTÉ DU LOGEMENT
DÉPART À LA RETRAITE
DIVERS

Documents contractuels sur les fondations collectives

Assurance globale
FONDATION COLLECTIVE LPP
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 552 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 430 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 238 KB
Synthèse des adaptations majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 101 KB
Règlement d’organisation 165 KB
Règlement d’organisation - Annexe 34 KB
Statuts 44 KB
Contrat d’assurance collective 226 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2022) 352 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2023) 355 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité 105 KB
Règlement sur les frais de gestion 70 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2023) 108 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 46 KB
Règlement de placement 22 KB
Conditions d’affiliation 228 KB
Compte d’exploitation 1 MB
Comptes annuels 118 KB
FONDATION COLLECTIVE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 550 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 350 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 238 KB
Synthèse des adaptations majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 101 KB
Règlement d’organisation 169 KB
Règlement d’organisation - Annexe 36 KB
Statuts 24 KB
Contrat d’assurance collective 227 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2022) 290 KB
Conditions générales - assurance collective dans le cadre de la LPP (2023) 315 KB
Conditions particulières - assurance collective avec tarification par classes tarifaires et tarification empirique pour le risque invalidité 105 KB
Règlement sur les frais de gestion 70 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2023) 108 KB
Dispositions pour le compte de primes (compte courant) 46 KB
Règlement de placement 23 KB
Conditions d’affiliation 225 KB
Comptes annuels 118 KB
Allianz Pension Invest
Règlement de placement 291 KB
Règlement de placement (à partir de décembre 2022) 322 KB
Conditions d’affiliation 222 KB
Règlement de prévoyance 2e partie - Dispositions générales du règlement 472 KB
Règlement de prévoyance - Annexe 197 KB
Chiffres clés LPP, taux d'intérêt et de conversion 2 MB
Synthèse des adaptations majeures des Dispositions Générales des Règlements (DGR) 101 KB
Dispositions pour le compte de cotisations (compte courant) 226 KB
Acte de fondation 38 KB
Règlement sur les frais de gestion 55 KB
Règlement sur les frais (à partir de 2023) 108 KB
Règlement d'organisation 203 KB
Règlement Règles de conduite pour les responsables 48 KB
Règlement relatif à la définition de la politique en matière de provisions 250 KB
Règlement d’assainissement concernant les mesures en cas de découvert 24 KB
Règlement de liquidation partielle 93 KB
Comptes annuels 115 KB
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