Assurance responsabilité civile professionnelle pour architectes. Tout ce qu'il faut savoir.

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EN BREF
  • Pour de nombreux bureaux d'architectes et de planification, l'assurance responsabilité civile professionnelle est un élément important de la couverture.
  • Cette assurance vous protège contre les demandes de dommages-intérêts coûteuses en cas d'erreurs de construction ou de planification.
  • Une couverture complète et personnalisée est essentielle, en particulier pour les projets complexes.
  • Pour les grands projets de construction, la preuve d'une assurance responsabilité civile professionnelle est souvent une condition préalable à l'attribution du mandat.

En tant qu'architecte, vous assumez la responsabilité de grands projets de construction: de la maison individuelle à la construction industrielle, en passant par le parking. Parce que certaines choses peuvent mal tourner lors de la planification et de la réalisation, vous devez absolument vous assurer de manière complète.

Avec une assurance responsabilité civile professionnelle pour architectes, vous vous protégez, vous et votre bureau d'architecture ou de planification, contre les demandes de dommages-intérêts élevées. Découvrez ici ce que couvre l'assurance, qui doit s'assurer et quand une couverture spécifique à un projet est recommandée.

L'assurance responsabilité civile professionnelle pour architectes est un élément important de la couverture en Suisse. Elle protège contre les conséquences financières d'erreurs de planification, d'erreurs dans la direction des travaux ou de conseils déficients, qui peuvent entraîner des dommages corporels ou matériels. L'assurance prend en charge aussi bien les demandes de dommages-intérêts que la défense contre les prétentions injustifiées et garantit ainsi votre stabilité financière et votre réputation.

Dans la pratique actuelle de la planification, l'étendue de la responsabilité ne cesse de croître. Les personnes qui agissent en tant que planificateur général ou coordonnent différents planificateurs spécialisés assument une responsabilité supplémentaire. Avec une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée, votre bureau est protégé, y compris dans le cas de structures de projet complexes, et peut travailler en toute sécurité à long terme.

BON À SAVOIR

Pour les projets de construction de grande envergure ou publics en particulier, les donneurs d'ordre exigent une attestation d'assurance valable avant d'attribuer un marché. Sans couverture adéquate, vous risquez donc de passer à côté d'opportunités commerciales.

Une assurance responsabilité civile professionnelle pour architectes vous protège, vous et votre bureau, contre les conséquences financières de différents types de dommages pouvant survenir dans le cadre de votre activité professionnelle. En font partie:

  • les dommages corporels: blessures de personnes dues à des erreurs de planification ou de surveillance
  • les dommages matériels: dommages aux bâtiments, aux éléments de construction ou à la propriété de tiers
  • les dommages pécuniaires: utilisation inutile de machines spéciales coûteuses ou qualité de béton trop élevée par rapport aux normes en vigueur
  • les dommages de construction: dommages et défauts de constructions et d'installations dus à une planification ou à une direction des travaux défectueuse

Lors de la planification d'un nouveau bâtiment de recherche, un calcul erroné du système de drainage du toit n'est pas détecté à temps. Après de fortes pluies, de l'eau s'infiltre dans le bâtiment et endommage des équipements de laboratoire sensibles, dont le coût de remplacement est élevé. L'assurance responsabilité civile professionnelle du bureau d'architectes responsable couvre les dommages causés et veille à ce que le bureau reste financièrement viable.

Le coût d'une assurance responsabilité civile professionnelle dépend de l'étendue de la couverture souhaitée. Plus la somme assurée est élevée, plus les prestations incluses sont nombreuses et plus la prime d'assurance est élevée. De nombreux bureaux d'architectes complètent en outre leur couverture par des garanties supplémentaires, par exemple pour les activités de planification générale ou les missions liées à des projets.

Le profil de risque individuel de votre bureau est également déterminant. Vous occupez-vous principalement de petits immeubles d'habitation ou travaillez-vous régulièrement sur des bâtiments industriels complexes? Vos activités professionnelles influencent la prime, tout comme la taille de votre entreprise et les responsabilités au sein du projet.

Vous souhaitez connaître le coût exact d'une assurance responsabilité civile professionnelle pour votre bureau d'architectes? Nos spécialistes se feront un plaisir de vous conseiller personnellement.

L'assurance responsabilité civile professionnelle est un élément central de la couverture des bureaux d'architectes et des planificateurs indépendants. Les projets de construction étant généralement complexes et pouvant comporter différents risques simultanés, il est recommandé d'envisager également d'autres assurances, notamment:

  • La prévoyance professionnelle et l'assurance-accidents: pour les bureaux d'architectes employant du personnel, la prévoyance professionnelle et l'assurance-accidents sont prescrites par la loi. Elles couvrent les risques tels que les accidents, l'invalidité, l'incapacité de gain et le décès. Les indépendants sans personnel peuvent, quant à eux, recourir à des solutions facultatives pour bénéficier également d'une couverture complète. Si votre entreprise intervient aussi sur des chantiers, l'assurance complémentaire LAA ou une assurance collective d'indemnités journalières peut en outre s'avérer judicieuse.
  • L'assurance Cyber Risk: la perte de données sensibles relatives à des projets, les pannes de système ou les cyberattaques peuvent causer des dommages importants. Les bureaux d'études utilisant des données BIM ou la gestion de projets numériques sont particulièrement exposés à de tels risques. Une assurance Cyber Risk couvre les frais liés à la restauration des données, aux interruptions d'exploitation et aux prétentions de tiers. 
  • L'assurance de choses: le matériel et les logiciels coûteux ainsi que l'infrastructure de bureau sont indispensables au fonctionnement de l'entreprise. Une assurance de choses couvre les dommages causés par un incendie, un dégât des eaux, un cambriolage ou des défauts techniques et protège l'activité de l'entreprise. Des couvertures complémentaires, telles qu'une assurance électronique pour les appareils techniques spéciaux, peuvent être ajoutées en option.
  • L'assurance de protection juridique: les projets de construction peuvent donner lieu à des litiges avec les donneurs d'ordre, les partenaires, les autorités ou les sous-traitants. Une assurance de protection juridique couvre les frais d'avocat, de procédure et d'expertise. Une protection juridique administrative et contractuelle peut s'avérer décisive, en particulier pour les projets de construction complexes.

Si vous dirigez un bureau d'architecture ou de planification, vous devriez vous protéger contre les risques financiers les plus importants en concluant une assurance responsabilité civile professionnelle, en particulier si vous supervisez régulièrement des projets de construction importants ou complexes. La responsabilité civile professionnelle d'Allianz vous offre une protection optimale avec les prestations supplémentaires suivantes:

  • inclusion de la responsabilité civile du maître de l'ouvrage, des dommages aux objets travaillés et confiés;
  • couvertures pour les activités en tant que planificateur général ou planificateur global;
  • inclusion des préjudices pécuniaires liés à des cyberévénements.

Notre solution d'assurance offre également d'autres avantages, notamment:

  • un conseil personnel et complet avec une saisie systématique du risque;
  • un traitement rapide des sinistres par des spécialistes expérimentés;
  • des forfaits de prestations pouvant être combinés de manière flexible pour répondre aux besoins individuels;
  • des couvertures spécialement conçues pour les architectes, les planificateurs et les ingénieurs.

Pouvons-nous vous proposer une offre personnalisée? Nos spécialistes se feront un plaisir de vous conseiller personnellement.

La somme de couverture dépend de la nature et de l'envergure de vos projets. Dans la pratique, les sommes assurées varient souvent entre 1 et 10 millions de francs suisses par sinistre. Pour les projets de construction complexes ou à haut risque, de nombreux assureurs recommandent des montants plus élevés. Allianz propose des sommes de couverture flexibles afin que vous puissiez adapter la couverture à l'ampleur de votre projet.

Oui, avec une couverture spécifique au projet, vous pouvez assurer séparément un seul projet de construction. Cela peut être judicieux si certains projets de construction présentent des risques plus élevés ou si les donneurs d'ordre exigent une assurance indépendante. Allianz propose des solutions individuelles qui peuvent être adaptées spécifiquement aux exigences d'un projet particulier.

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